http://www.ledauphine.com/haute-provence/2012/06/29/patous-et-touristes-ca-ne-va-pas-ensemble
"« Ici, nous avons choisi de ne pas utiliser de patous, à cause du passage fréquent de promeneurs. Les éleveurs et bergers qui travaillent avec ce ..."
Le mur de l'euro nous empèchera d'en savoir plus!
Nous savons déja que beaucoup d'éleveurs se retrouvent devant les tribunaux a cause des patous que l'administration essaye par tous les moyens d'imposer sans en assumer la responsabilité.
Cela vient du choix de ce chien qui n'est pas la pour chasser une espèce, mais pour réagir a toutes agressions envers le troupeau.
Donc si ce chiens ( qui est rarement seul) perçoit l'arrivée d'une personne, d'un cycliste,...
Comme une agression il réagit en conséquence...
Le plus souvent il se met en travers du cheminement en aboyant puis après avoir lever ces doutes retourne au troupeau...
Mais parfois il va jusqu'a la morsure!
c'est a cet instant que commence un long cheminement:
Soins du blessé
Déclaration a l'assurance
Dépot de plainte du bléssé a la demande de sont assureur
Enquète de gendarmerie qui vient voir sur le terrain ( quand ils ont le temps, si les indications du bléssé ne leurs ont pas désigné un autre toupeau...)
Souvent classement sans suite mais plus d'une dizaine de fois par ans si votre assurence refuse de payer, si le cas est typique, si le procureur le juge utile:
tribunal:
Avocat ( conseiller en savoie me françois bern connais bien le dossier)
une audience où le propriétaire du patou sera humilier (nom prénom date de naissance situation matrimonial, enfants, revenu, nombre d'heure de travail, façon de travailler, temps libre... tout y passe...)
avec les CPAM comme partie civile en plus du bléssé...
avec un procureur qui réclame justice
et un juge qui vient parfois de découvrir le sujet sur internet et reprend un a un les arguments de sites environnementalistes qui n'ont jamais pratiquer l'élevage et n'en qu'une vision idéologique?
Cette audience peut durer de une a huit heure ( record a battre) il vaut mieux y arriver préparé et entouré
Puis délibéré
a la suspession d'audience ( vue une seul fois )
dans trois semaines ou un mois et demi
Puis résultat:
de acquité, non lieu, sans fondement...
jusqu'a:
12000 euro pour le gaec, 4000 pour chacun des 2 associés,plus( 8000 et 2000 avec surcis)
teste de comportement des chiens,
eutanasie des chiens,
domages et intéret aux victimes et aux CPAM ( qui ne sont plus pris en charge par votre reposabilité civile car vous avez commis une faute)
Et tous cela n'empechera pas les loups de vous attaquer votre troupeau car ils s'adapteront
"« Ici, nous avons choisi de ne pas utiliser de patous, à cause du passage fréquent de promeneurs. Les éleveurs et bergers qui travaillent avec ce ..."
Le mur de l'euro nous empèchera d'en savoir plus!
Nous savons déja que beaucoup d'éleveurs se retrouvent devant les tribunaux a cause des patous que l'administration essaye par tous les moyens d'imposer sans en assumer la responsabilité.
Cela vient du choix de ce chien qui n'est pas la pour chasser une espèce, mais pour réagir a toutes agressions envers le troupeau.
Donc si ce chiens ( qui est rarement seul) perçoit l'arrivée d'une personne, d'un cycliste,...
Comme une agression il réagit en conséquence...
Le plus souvent il se met en travers du cheminement en aboyant puis après avoir lever ces doutes retourne au troupeau...
Mais parfois il va jusqu'a la morsure!
c'est a cet instant que commence un long cheminement:
Soins du blessé
Déclaration a l'assurance
Dépot de plainte du bléssé a la demande de sont assureur
Enquète de gendarmerie qui vient voir sur le terrain ( quand ils ont le temps, si les indications du bléssé ne leurs ont pas désigné un autre toupeau...)
Souvent classement sans suite mais plus d'une dizaine de fois par ans si votre assurence refuse de payer, si le cas est typique, si le procureur le juge utile:
tribunal:
Avocat ( conseiller en savoie me françois bern connais bien le dossier)
une audience où le propriétaire du patou sera humilier (nom prénom date de naissance situation matrimonial, enfants, revenu, nombre d'heure de travail, façon de travailler, temps libre... tout y passe...)
avec les CPAM comme partie civile en plus du bléssé...
avec un procureur qui réclame justice
et un juge qui vient parfois de découvrir le sujet sur internet et reprend un a un les arguments de sites environnementalistes qui n'ont jamais pratiquer l'élevage et n'en qu'une vision idéologique?
Cette audience peut durer de une a huit heure ( record a battre) il vaut mieux y arriver préparé et entouré
Puis délibéré
a la suspession d'audience ( vue une seul fois )
dans trois semaines ou un mois et demi
Puis résultat:
de acquité, non lieu, sans fondement...
jusqu'a:
12000 euro pour le gaec, 4000 pour chacun des 2 associés,plus( 8000 et 2000 avec surcis)
teste de comportement des chiens,
eutanasie des chiens,
domages et intéret aux victimes et aux CPAM ( qui ne sont plus pris en charge par votre reposabilité civile car vous avez commis une faute)
Et tous cela n'empechera pas les loups de vous attaquer votre troupeau car ils s'adapteront
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